Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DATASECURITE
Numéro de dépôt :
1731449
Date de dépôt :
03/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/1999
Présentation de la marque DATASECURITE
Déposée le 3 janvier 1989 par ARLET Benoit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATASECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DATASECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATASECURITE est expirée depuis le 3 janvier 1999.
ARLET Benoit a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09